Conseil Municipal du 22 octobre 1910




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 198Séance du 22 Octobre 1910 - Registre D13 Page 198 - Délibération
D13 Page 199Démission de M. Arsonneau|-|Cahier des charges pour fourniture de cailloux|-|Chemin du Corps de garde - fossé-|-|Subvention Gudefin|-|Examen et vérification des devis - Registre D13 Page 199 - Délibération
D13 Page 201Ordures ménagères (quartier du Chesnay)|-|Vanne de Chétivet|-|Demande de becs de gaz - Registre D13 Page 201 - Délibération
D13 Page 202"Autobus|-|Moto-Culture|-|Société Française de travaux publics|-|Sté d'Automobile ""Mors""|-|Inondations - Subvention|-|Rachat du Pont de Gournay|-|Incendie Liotard - Registre D13 Page 202" - Délibération
D13 Page 203Groupe scolaire - Référendum - Registre D13 Page 203 - Délibération
D13 Page 204Séance du 22 Novembre 1910|-|Demandes de Soutien de famille|-|Secours aux familles nombreuses|-|Liste électorale - Registre D13 Page 204 - Délibération
D13 Page 205Répartiteurs|-|Legs Duchesne|-|Société d'Archéologie|-|Pont à Péage de Gournay - Registre D13 Page 205 - Délibération
D13 Page 206Chemin du Vieux Moulin|-|Abattoirs - Registre D13 Page 206 - Délibération
D13 Page 207Postes et Télégraphes|-|Avenue du Commerce - Registre D13 Page 207 - Délibération
D13 Page 208Fossé Marais aux Cochons|-|Demande d'hospitalisation|-|Concours des Ecoles|-|Adjudication de la fourniture de cailloux|-|Location du Corps de Garde - Registre D13 Page 208 - Délibération
D13 Page 209Crédits supplémentaires|-|Assistance aux vieillards (allocation à Deshuissard) - Registre D13 Page 209 - Délibération